CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DU CABINET SANTEO
APPELS A CANDIDATURE AUX FONCTIONS DE DELEGUE AU SEIN DES COMMISSIONS DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
ARRETE PREFECTORAL FIXANT LA CIRCONSCRIPTION DES BUREAUX DE VOTE ET LES LIEUX DE REUNION DES ELECTEURS AU 1er JANVIER 2024
BULLETIN SANITAIRE EAU DESTINEE A LA CONSOMMATION HUMAINE
Arrêté de traitement de l’insalubrité du logement sis, 2a, rue des Tuileries à Thumeries
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2023
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DELIB CONVENTION DE TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES EQUIPEMENTS ET ESPACES COMMUNS DE L'OPERATION IMMOBILIERE RESIDENCE ARMAND MASQUELEZ PAR LA SOCIETE PIERREVAL (735,94 Ko, pdf)
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PARTICIPATION FINANCIERE DU SIDEN-SIAN RELATIVE A LA REFECTION DE TRANCHEES CITE DU BOIS (587,10 Ko, pdf)
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MISE A JOUR DU PLAN DE FINANCEMENT RELATIF AUX TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET D'EXTENSION DE LA SALLE DES SPORTS F BEGHIN (571,23 Ko, pdf)
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APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2022 (697,98 Ko, pdf)
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VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2022 (571,98 Ko, pdf)
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AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2022 (628,32 Ko, pdf)
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PRET POUR INVESTISSEMENT D'UN MONTANT D'UN MILLION D'EUROS (663,64 Ko, pdf)
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PRET RELAIS POUR LE FINANCEMENT DE LA TVA D'UN MONTANT DE 335 654 € (640,79 Ko, pdf)
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TARIFICATION DES SERVICES DU POLE ENFANCE JEUNESSE (PEJ) (575,10 Ko, pdf)
Arrêté réglementant la fréquentation du stade d’entraînement du complexe sportif
CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DU CABINET SANTEO A THUMERIES
ARRETE RELATIF A L’OUVERTURE ET A LA CLOTURE DE LA CHASSE DANS LE DEPARTEMENT DU NORD POUR LA CAMPAGNE DE CHASSE 2023-2024
ARRETE PREFECTORAL FIXANT LE TABLEAU DES ELECTEURS SENATORIAUX APPELES A ELIRE LES SENATEURS DU NORD LE 24 SEPTEMBRE 2023
ARRETE PREFECTORAL DU 19 JUIN 2023 REGLEMENTANT LES USAGES DE L’EAU EN VUE DE LA PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU DANS LE DEPARTEMENT DU NORD
ARRETE PORTANT INTERDICTION DU CONCERT DES FRANCS TIREURS PATRIOTES DU 9 JUIN 2023
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