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  à  

MESURE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT PARKING DE LA SALLE DES SPORTS PIERRE LEGRAIN

  • N°arrêté PM N° 2026-101
  • Publié le 23 juillet 2026 à 18h21 par Marie de Thumeries, police municipale.

ARRÊTÉ RELATIF À LA REPRISE DE CONCESSIONS EN ÉTAT D’ABANDON

  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 15 juillet 2026 à 09h40

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL AUTORISANT DES TIRS SUR LA CORNEILLE NOIRE ET LA PIE BAVARDE DANS LE DÉPARTEMENT DU NORD

  • Actes Préfectoraux
  • Publié le 13 juillet 2026 à 17h01

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL RÉGLEMENTANT LES USAGES DE L’EAU EN VUE DE LE PRÉSERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU DANS LE DÉPARTEMENT DU NORD

  • Actes Préfectoraux
  • Publié le 13 juillet 2026 à 16h47

ARRÊTÉ RELATIF À L’OUVERTURE ET À LA CLÔTURE DE LA CHASSE DANS LE DÉPARTEMENT DU NORD POUR LA CAMPAGNE DE CHASSE 2026-2027

  • Actes Préfectoraux
  • Publié le 9 juillet 2026 à 14h36

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT L’ACHAT, LA VENTE, LE TRANSPORTET L’UTILISATION D’ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT, D’ARTICLES PYROTECHNIQUES, DE PRODUITS EXPLOSIFS ET PRÉCURSEURS D’EXPLOSIFS, AINSI QUE LA VENTE AU DÉTAIL ET LE TRANSPORT EN RÉCIPIENTS DE CARBURANTS SUR LA VOIE PUBLIQUE DANS LE DÉPARTEMENT DU NORD A L’OCCASION DE LA COUPE DU MONDE DE FOOTBALL 2026 ET DES FESTIVITÉS DU 14 JUILLET

  • Actes Préfectoraux
  • Publié le 2 juillet 2026 à 10h49

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL RÉGLEMENTANT LES USAGES DE L’EAU EN VUE DE LA PRÉSERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU DU DÉPARTEMENT DU NORD

  • Actes Préfectoraux
  • Publié le 2 juillet 2026 à 10h35

ARRETE D’APPROBATION DE LA MISE A JOUR DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE, NOMINATION DU RESPONSABLE DE L’ACTION COMMUNALE ET DELEGATION

  • Actes municipaux
  • Publié le 30 juin 2026 à 13h41

ARRÊTÉ RELATIF A LA CLÔTURE D’UNE RÉGIE DE RECETTES / RÉGIE UNIQUE COMMUNALE N°2212

  • Actes municipaux
  • Publié le 30 juin 2026 à 10h36

Arrêté préfectoral portant interdiction de manifestations sportives de plein air ou dans des espaces non climatisés et de consommation d’alcool sur la voie publique

  • Actes Préfectoraux
  • Publié le 24 juin 2026 à 09h45
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