ARRETE MODIFICATION D’UNE REGIE DE RECETTES « SERVICE A L’ENFANCE ET AUX FAMILLES »
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2024
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RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D'AIDE A L'ACHAT D'UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE POUR 2024 (613,07 Ko, pdf)
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REGLEMENT DISPOSITIF VAE (2,22 Mo, pdf)
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ADHESION AU SERVICE COMMUN ENERGIE MIS EN PLACE PAR LA CCPC (605,60 Ko, pdf)
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CONVENTION SERVICE COMMUN ENERGIE (558,87 Ko, pdf)
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TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC ENTRE LES RUES DE LA RUCHONNETTE ET DE L'OLIZIER (579,29 Ko, pdf)
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MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS (854,30 Ko, pdf)
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FINANCEMENT DE LA DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE 2024 (665,97 Ko, pdf)
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AUTORISATION DE DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2024 (623,59 Ko, pdf)
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APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (669,51 Ko, pdf)
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RBF_2024_M57 (3,80 Mo, pdf)
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DEBAT SUR LE RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE POUR L'EXERCICE 2024 (571,26 Ko, pdf)
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ROB_2024 (6,74 Mo, pdf)
BULLETIN SANITAIRE DE L’AGENCE REGIONALE DE SANTE CONCERNANT L’EAU DESTINEE A LA CONSOMMATION HUMAINE
ARRETE PREFECTORAL PORTANT EXERCICE GRATUIT DU DROIT DE PECHE DES PROPRIETAIRES RIVERAINS SUITE AUX AMENAGEMENTS DU HAUT BASSIN VERSANT DE LA MARQUE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT
ARRETE MODIFIANT L’ARRETE RELATIF A L’EXERCICE DE LA PECHE EN EAU DOUCE DANS LE DEPARTEMENT DU NORD POUR L’ANNEE 2024
ARRETE RELATIF A L’EXERCICE DE LA PECHE EN EAU DOUCE DANS LE DEPARTEMENT DU NORD POUR L’ANNEE 2024
ARRETE PREFECTORAL PORTANT APPLICATION DU REGIME FORESTIER AU BOIS DES 5 TAILLES
ARRETE PREFECTORAL RELATIF AU DROIT A L’INFORMATION DES CITOYENS SUR LES RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES MAJEURS
ARRETE REGLEMENTANT LA DISTRIBUTION ET LA VENTE A EMPORTER DE CARBURANTS DANS LE DEPARTEMENT DU NORD
ARRETE REGLEMENTANT L’UTILISATION, LA VENTE ET LA DETENTION DES ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE DANS LE DEPARTEMENT DU NORD
ARRETE PREFECTORAL AUTORISANT DES AFFUTS ET DES APPROCHES AU SANGLIER DANS LE DEPARTEMENT DU NORD
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2023
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INSTAURATION D'UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS SOUSCRITS PAR LES AGENTS POUR LE RISQUE PREVOYANCE (668,38 Ko, pdf)
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MISE EN PLACE DE LA PRIME POUR LE POUVOIR D'A (978,83 Ko, pdf)
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SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MIXITE SOCIALE TRIPARTITE ENTRE LA COMMUNE, LA CCPC ET L'ETAT (771,26 Ko, pdf)
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MODIFICATIONS STATUTAIRES DE LA CCPC A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 (1,04 Mo, pdf)
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DELIBERATION RELATIVE A LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LUTTER CONTRE L'ISOLEMENT DES AINES ET DES PLUS FRAGILES EN SITUATION DE HANDICAP (657,60 Ko, pdf)
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ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA GESTION TECHNIQUE DES BATIMENTS AVEC LA CCPC (686,42 Ko, pdf)
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DEMISSION DE MADAME WOLOSZ AU TITRE DE SES FONCTIONS D'ADJOINTE - ELECTION D'UNE NOUVELLE ADJOINTE (696,60 Ko, pdf)
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INDEMNITES DES ADJOINTS (E) S AU MAIRE (599,64 Ko, pdf)
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