ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT L’ACHAT, LA VENTE, LE TRANSPORT ET L’UTILISATION D’ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT, D’ARTICLES PYROTECHNIQUES, DE PRODUITS EXPLOSIFS, ET PRÉCURSEURS D’EXPLOSIFS , AINSI QUE LA VENTE AU DÉTAIL ET LE TRANSPORT EN RÉCIPIENTS DE CARBURANTS SUR LA VOIE PUBLIQUE DANS LE DÉPARTEMENT DU NORD
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT INTERDICTION DE MANIFESTATIONS SUR LA VOIE PUBLIQUE AUX ABORDS DE CERTAINS ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DU DÉPARTEMENT DU NORD
ARRETE PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE PORT ET DE TRANSPORT SANS MOTIFS LÉGITIME D’ARMES, D’OBJETS POUVANT CONSTITUER UNE ARME ET DES ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE SUR LA VOIR PUBLIQUE DANS LE DÉPARTEMENT DU NORD
CONSEIL MUNICIPAL DU 30/09/2026
-
06-26-36 - TARIFS DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES (1 006,04 Ko, pdf)
-
06-36-37 - INSTITUTION DE LA TAXE SUR LA VACANCES DES LOCAUX D'HABITATION - TVLH (898,85 Ko, pdf)
-
06-26-38 - RETROCESSION DES OUVRAGES, ESPACES ET EQUIPEMENTS DU CLOS NYMPHEA (1,00 Mo, pdf)
-
ANNEXE-PLAN_RETRO_NYMPHEA (471,68 Ko, pdf)
-
06-26-39 - RETROCESSION OUVRAGES ESPACES ET EQUIPEMENTS - RESIDENCE A. MASQUELEZ (1,04 Mo, pdf)
-
ANNEXE-PLAN_RETRO_A.MASQUELEZ (523,35 Ko, pdf)
-
06-26-40 - CREATION DE 8 EMPLOIS D'AGENT RECENSEUR ET FIXATION DE LEUR REMUNERATION (874,56 Ko, pdf)
-
06-26-41 - RENOUVELLEMENT DE POSTES AU TITRE D'UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE PEJ (937,76 Ko, pdf)
-
06-26-42 - DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET N°1 - EXERCICE 2026 (930,04 Ko, pdf)
-
06-26-43 - GARANTIE D'EMPRUNT FLOREVIE 9 LOGEMENTS (835,47 Ko, pdf)
-
A1 - CONVENTIONS-ET-CONTRAT_PRET_CDC_FLOREVIE (15,07 Mo, pdf)
-
06-26-44 - TARIFS DES INSERTIONS PUBLICITAIRES DANS LE BULLETIN MUNICIPAL (915,98 Ko, pdf)
-
06-26-45 - MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF PASS'SPORT COMMUNAL (980,89 Ko, pdf)
-
Pass Sport Thumeries 2026 - Dossier de demande (444,51 Ko, pdf)
-
Pass Sport Thumeries 2026 - Support de presentation (492,41 Ko, pdf)
-
06-26-46 - REGLEMENT INTERIEUR CONSEIL MUNICIPAL (886,26 Ko, pdf)
-
REGLEMENT_INTERIEUR_CM_2026-2032_AMENDÉ_SEANCE (4,46 Mo, pdf)
Liste délibérations séance du 30/09/2026
CA CCAS DU 28/09/2026
-
05-26-18 - DECISION MODIFICATIVE BA SSIAD N°2 - EXERCICE 2026 (883,04 Ko, pdf)
-
05-26-19 - CREATION DE POSTES ATA (953,92 Ko, pdf)
-
05-26-20 - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CA (775,95 Ko, pdf)
-
A1-CCAS-REGLEMENT_INTERIEUR_2026-2032 (1,38 Mo, pdf)
-
05-26-21 - DESIGNATION DE REPRESENTANT A L'UDCCAS (834,39 Ko, pdf)
AVIS AUX CONTRIBUABLES – Listes des parcelles concernées par un dégrèvement de la Taxe Foncière sur les Propriétés non Bâties
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION, DE L’ARRÊT ET DU STATIONNEMENT À L’OCCASION DE LA FÊTE FORAINE
Arrêté portant déplacement temporaire du marché hebdomadaire
Arrêté municipal portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de l’organisation d’une braderie
QUALITÉ DES EAUX DE PISCINE – CABINET SANTEO
Revenir en haut de la page