Arrêté fixant, à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux, le nombre et la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes Pévèle-Carembault
Réglementation du stationnement en Zone Bleue
ARRETE PREFECTORAL N°2025-001 fixant la liste des personnes habilitées (conseillers du salarié) à venir assister sur sa demande un salarié lors de l’entretien préalable à son licenciement ou à une rupture conventionnelle, dans les entreprises situées dans le Département du Nord
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 OCTOBRE 2025
- 04-25-31 - MODIFICATION STATUTS CCPC 01-01-2026 (1,29 Mo, pdf)
- STATUTS-CCPC-01-01-2026 (6,63 Mo, pdf)
- THUMERIES - 04-25-32 - CREATION D'UNE BRIGADE INTERCOMMUNALE DE L'ENVIRONNEMENT - CCPC (1,29 Mo, pdf)
- THUMERIES - 04-25-33 - CONVENTION MISE A DISPO - DPD-RGPD-CDG59-CCPC (1,01 Mo, pdf)
- THUMERIES - CONVENTION-CDG59-CCPC-DPO-RGPD (1 017,66 Ko, pdf)
- 04-25-34 - VENTE DES PARTS SOCIALES DETENUES AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE (811,07 Ko, pdf)
- 04-25-35 - ADMISSION EN NON-VALEUR (907,01 Ko, pdf)
- 04-25-36 - CREATION D'EMPLOIS - ATA -PEJ (887,04 Ko, pdf)
Note d’Information – La gestion de l’espace réservé au cimetière
ARRETE DE CREATION DE STATIONNEMENT RESIDENCE LE CLOS DU VERGER
ARS – QUALITÉ DES EAUX DE PISCINE – CABINET SANTEO
CALENDRIER CHASSE SAISON 2025-2026
Arrêté municipal, mise en place feux tricolores rue Léon Blum et rue Roger Salengro.
QUALITÉ DES EAUX DESTINÉES A LA CONSOMMATION HUMAINE
Décret n°2025-848 du 27 août 2025
Décret no 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers d’arrondissement de Paris, Lyon et Marseille et portant convocation des électeurs