ARRETE PREFECTORAL RELATIF AU DROIT A L’INFORMATION DES CITOYENS SUR LES RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES MAJEURS
ARRETE REGLEMENTANT LA DISTRIBUTION ET LA VENTE A EMPORTER DE CARBURANTS DANS LE DEPARTEMENT DU NORD
ARRETE REGLEMENTANT L’UTILISATION, LA VENTE ET LA DETENTION DES ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE DANS LE DEPARTEMENT DU NORD
ARRETE PREFECTORAL AUTORISANT DES AFFUTS ET DES APPROCHES AU SANGLIER DANS LE DEPARTEMENT DU NORD
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2023
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INSTAURATION D'UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS SOUSCRITS PAR LES AGENTS POUR LE RISQUE PREVOYANCE (668,38 Ko, pdf)
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MISE EN PLACE DE LA PRIME POUR LE POUVOIR D'A (978,83 Ko, pdf)
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SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MIXITE SOCIALE TRIPARTITE ENTRE LA COMMUNE, LA CCPC ET L'ETAT (771,26 Ko, pdf)
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MODIFICATIONS STATUTAIRES DE LA CCPC A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 (1,04 Mo, pdf)
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DELIBERATION RELATIVE A LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LUTTER CONTRE L'ISOLEMENT DES AINES ET DES PLUS FRAGILES EN SITUATION DE HANDICAP (657,60 Ko, pdf)
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ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA GESTION TECHNIQUE DES BATIMENTS AVEC LA CCPC (686,42 Ko, pdf)
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DEMISSION DE MADAME WOLOSZ AU TITRE DE SES FONCTIONS D'ADJOINTE - ELECTION D'UNE NOUVELLE ADJOINTE (696,60 Ko, pdf)
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INDEMNITES DES ADJOINTS (E) S AU MAIRE (599,64 Ko, pdf)
ARRETE PREFECTORAL AUTORISANT L’UTILISATION DE SOURCES LUMINEUSES LA NUIT POUR LE COMPTAGE DE GIBIER, LA CAPTURE ET LE MARQUAGE DE GIBIER A DES FINS SCIENTIFIQUES OU DE REPEUPLEMENT
CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DU CABINET SANTEO – 18/09/2023
ARRETE PREFECTORAL DECLARANT D’INTERET GENERAL LE PLAN D’ENTRETIEN DU SOUS BASSIN VERSANT DU COURANT DU DECOURS
CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DU CABINET SANTEO – THUMERIES
ARRETE DONNANT DELEGATION A UN ADJOINT : MONSIEUR ARNAUD KOS
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2023
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ELECTION D'UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE (696,07 Ko, pdf)
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INDEMINITES DES ADJOINTS (642,54 Ko, pdf)
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GARANTIES D'EMPRUNTS CONTRACTES PAR MAISONS ET CITES POUR UNE OPERATION IMMOBLIERE RUE DES ENTREPOTS (748,67 Ko, pdf)
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MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT RELATIF AUX TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DES ATELIERS MUNICIPAUX (653,92 Ko, pdf)
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CONVENTIONS DE PARTICIPATION FINANCIERE A LA REFECTION DE CHAUSSEES RUE DES CHENES, DE L'OFFLARDE ET DES FLANDRES AVEC LE SIDEN-SIAN (576,07 Ko, pdf)
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DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET N° 1 - EXERCICE 2023 - BUDGET PRINCIPAL (668,64 Ko, pdf)
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MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 (1,55 Mo, pdf)
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CREATION DE POSTES AU TITRE D'UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE AU SEIN DU POLE ENFANCE JEUNESSE (646,45 Ko, pdf)
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DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET SUPPLEANT AU SEIN DU SIVU POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE (719,38 Ko, pdf)
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MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DES REPRESENTATIONS DE LA COMMUNE AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS (637,06 Ko, pdf)
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REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS (643,73 Ko, pdf)
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DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DE LA CLECT (755,60 Ko, pdf)
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DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LA CCPC POUR LES TRAVAUX DE PARKING CONJOINT DU CINEMA ET DE LA SALLE POLYVALENTE - DE LA TOITURE - DES ETUDES D'ISOLATION PHONIQUE ET DE CHARGE DE TOITURE (719,63 Ko, pdf)
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AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L'ADHESION DE COMMUNES AU SIDEN-SIAN POUR LA COMPETENCE D.E.C.I. (981,83 Ko, pdf)
ARRETE DONNANT DELEGATION A UN ADJOINT : MONSIEUR RENAUD BIENKOWSKI
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