La liste des conseillers du salarié pour le département du Nord et Arrêté Préfectoral
PV DE L’ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS / TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
ÉLECTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES / RÉSULTATS ET FEUILLE DE PROCLAMATION
ARS – Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
TABLEAU DES MOUVEMENTS ENTRE LE 20/02/2026 ET LE 10/03/2026 – LISTE ÉLECTORALE PRINCIPALE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL FIXANT LA LISTE DES CANDIDATS AU 1ER TOUR DES ÉLECTIONS MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DES 15 ET 22 MARS 2026
Arrêté préfectoral autorisant des affûts et des approches au sanglier dans le département du Nord
ARS – QUALITE DES EAUX DE PISCINE – CABINET SANTEO
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FÉVRIER 2026
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01-26-01 - VOTE DU RAPPORT DE LA CLECT - CCPC (947,81 Ko, pdf)
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Rapport de la CLECT du 12 janvier 2026 (950,71 Ko, pdf)
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01-26-02 - AIDE A L'ACHAT D'UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE OP VAE (957,42 Ko, pdf)
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Règlement_VAE (256,74 Ko, pdf)
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01-26-03 - MISE EN CONFORMITE DES TARIFS AU PEJ AVEC LA CAF (LEA) (910,20 Ko, pdf)
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TARIFS POLE ENFANCE JEUNESSE 2026 (132,35 Ko, pdf)
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TARIFS POLE ENFANCE JEUNESSE RS-ES-CDN 2026 (104,14 Ko, pdf)
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01-26-04 - FINANCEMENT DE LA D.E.C.I (991,31 Ko, pdf)
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2026-001 MODIFIANT LA LISTE DES PERSONNES HABILITÉES A VENIR ASSISTER SUR SA DEMANDE UN SALARIÉ LORS DE L’ENTRETIEN PRÉALABLE A SON LICENCIEMENT OU A UNE RUPTURE CONVENTIONNELLE, DANS LES ENTREPRISES SITUÉES DANS LE DÉPARTEMENT DU NORD
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