ARRETE PREFECTORAL 2023-104 DETERMINANT UNE ZONE DE CONTROLE TEMPORAIRE AUTOUR DE CAS D’INFLUENZA AVIAIRE DANS LA FAUNE SAUVAGE ET LES MESURES APPLICABLES DANS CETTE ZONE
ARRETE PREFECTORAL PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE « Fédération d’Electricité de l’Arrondissement de LILLE » (FEAL) au 1er JANVIER 2023
ARRETE PREFECTORAL N° 2023-44 DETERMINANT UNE ZONE DE CONTROLE TEMPORAIRE AUTOUR D’UN CAS D’INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGENE DANS LA FAUNE SAUVAGE
SYSTEME DE VIDEOPROTECTION AUTORISE SUR LA COMMUNE
SCOT DE LILLE METROPOLE – BILAN
ARRETE RELATIF A L’EXERCICE DE LA PECHE EN EAU DOUCE DANS LE DEPARTEMENT DU NORD POUR 2023
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DECEMBRE 2022
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DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2022 (367,14 Ko, pdf)
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DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE CITE DU BOIS AVEC LE SIDEN-SIAN (380,58 Ko, pdf)
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DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR POUR L'ANNEE 2023 (627,35 Ko, pdf)
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DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL POUR L'ANNEE 2023 (636,98 Ko, pdf)
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EXTINCTION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC LA NUIT (766,70 Ko, pdf)
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DELIBERATION -CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES JARDINS FAMILIAUX PAR LE DEPARTEMENT DU NORD (542,35 Ko, pdf)
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MISE A JOUR DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (725,78 Ko, pdf)
Arrêté préfectoral 2022-1097 déterminant un périmètre réglementé suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire
Arrêté préfectoral 2022-1096 déterminant un périmètre réglementé suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire
Arrêté préfectoral autorisant des affûts et des approches au sanglier dans le nord
PLAN DE ZONAGE DES OUVRAGES DE TRANSPORT GAZ – AIR LIQUIDE
Arrêté municipal réglementant les coupures d’éclairage public sur le territoire de la commune.
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