CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2024
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03-24-18 - RENOUVELLEMENT DU GROUPEMENT DE COMMANDES - RELIURES ET RESTAURATION - AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU NORD (797,75 Ko, pdf)
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Convention_Groupement_Archives_2025-2029 (179,32 Ko, pdf)
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03-24-19 -RENOUVELLEMENT DU GROUPEMENT DE COMANDES - SERVICES D'INSERTION ET DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLES - ENTRETIEN D'ESPACES PUBLICS NATURELS - AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE - CAREMBAULT (677,42 Ko, pdf)
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Convention_Groupement de commande _Insertion (1,69 Mo, pdf)
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03-24-20 -CONVENTION DE RETROCESSION DES VOIRIES ET ESPACES VERTS DE LA RESIDENCE JEAN D'ORMESSON (691,66 Ko, pdf)
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Convention_Retrocession_D'ORMESSON (101,41 Ko, pdf)
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PLAN_RETROCESSION (251,37 Ko, pdf)
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03-24-21 CREATION D'UNE AIRE DE FITNESS EN ACCES LIBRE - DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DES EQSP MIS EN PLACE PAR LA REGION HAUTS-DE-FRANCE (535,82 Ko, pdf)
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03-24-22 -ADHESION AU CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DU NORD (C.A.U.E) (573,70 Ko, pdf)
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03 -24-23- APPROBATION DE COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2023 (656,57 Ko, pdf)
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CG-21590592800010-2023 (324,77 Ko, pdf)
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03-24-24 -CREATION D'UNE AIRE DE FITNESS EN ACCES LIBRE -DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DES EQSP MIS EN PLACE PAR LA REGION HAUTS DE FRANCE (535,82 Ko, pdf)
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NOTE_CA_2023 (1,91 Mo, pdf)
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03-24-25 - AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2023 (592,26 Ko, pdf)
CAMPAGNE DE CHASSE 2024-2025 ARRÊTE RELATIF A L’OUVERTURE ET A LA CLÔTURE DE LA CHASSE DANS LE DÉPARTEMENT DU NORD
ARRÊTE RELATIF A L’OUVERTURE DE LA CHASSE ET A LA CLÔTURE DE LA CHASSE DANS LE DÉPARTEMENT DU NORD POUR LA CAMPAGNE DE CHASSE 2024-2025
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL RELATIF AU CLASSEMENT DES ESPÈCES SUSCEPTIBLES D’OCCASIONNER DES DÉGÂTS ET AUX MODALITÉS DE LEUR DESTRUCTION DANS LE DÉPARTEMENT DU NORD POUR LA PÉRIODE DU 1ER JUILLET 2024 AU 30 JUIN 2025
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL FIXANT LA LISTE DES CANDIDATS ET LEURS REMPLAÇANTS AU 1ER TOUR DES ÉLECTIONS LEGISLATIVES DES 30 JUIN ET 7 JUILLET 2024
DECRET N°2024-527 DU 9 JUIN 2024 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS POUR L’ÉLECTION DES DÉPUTÉS A L’ASSEMBLÉE NATIONALE
ARRETE INTERDEPARTEMENTAL PORTANT MODIFICATION DE PERIMETRE DU SYNDICAT MIXTE D’ASSAINISSEMENT ET DE DISTRIBUTION D’EAU DU NORD (SIDEN-SIAN)
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNALE D’ACTION SOCIALE DU 11 AVRIL 2024
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BUDGET ANNEXE M22 - SSIAD -AFFECTATION PROVISOIRE RESULTATS EXERCICE 2023 (535,10 Ko, pdf)
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BUDGET ANNEXE M22-SSIAD-VOTE DU BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024 (428,54 Ko, pdf)
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NOTE DE PRESENTATION SYNTHETIQUE DU BUDGET PRIMITIF 2024 (2,61 Mo, pdf)
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SSIAD DE THUMERIES BUDGET M 22 BP 2024 (408,91 Ko, pdf)
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BUDGET PRINCIPAL M57 -CCAS-AFFECTATION PROVISIORE RESULTATS EXERCICE 2023 (482,07 Ko, pdf)
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BUDGET PRINCIPAL M57-CCAS-VOTE DU BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024 (431,26 Ko, pdf)
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NOTE DE PRESENTATION SYNTHETIQUE DU BUDGET PRIMITIF 2024 (2,61 Mo, pdf)
BULLETINS SANITAIRES DE L’ARS CONCERNANT L’EAU DESTINEE A LA CONSOMMATION HUMAINE
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2024
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Renouvellement du groupement de commandes Fourniture Electricité (588,54 Ko, pdf)
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Convention Groupement de commandes Fourniture Electricité (158,17 Ko, pdf)
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Renouvellement du groupement de commandes fourniture de gaz naturel (594,07 Ko, pdf)
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Convention Groupement de commandes gaz naturel (158,08 Ko, pdf)
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Renouvellement convention d'adhesion aux missions optionnelles aux collectivités par le CDG Mise à disposition de personnel archivage (564,95 Ko, pdf)
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Convention mise à disposition de personnel pour une mission d'archivage (1,61 Mo, pdf)
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Rénovation énergétique des écoles-demandes de subventions (639,29 Ko, pdf)
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Affectation provisoire des résultats de l'exercice 2023 (1,05 Mo, pdf)
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Vote des taux des taxes locales pour l'année 2024 (538,35 Ko, pdf)
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Taux FDL 2024 (1,22 Mo, pdf)
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Vote du budget primitif de l'exercice 2024 (545,29 Ko, pdf)
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Note de présentation synthétique du Budget Primitif 2024 (6,99 Mo, pdf)
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Vote des autorisations de programme (575,92 Ko, pdf)
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Retrait délibération n°01-24-04 et mise en place indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (885,77 Ko, pdf)
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DU 20 MARS 2024
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ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (364,17 Ko, pdf)
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REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER - CCAS (7,89 Mo, pdf)
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DEBAT SUR LE RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE POUR L'EXERCICE 2024 DU BUDGET PRINCIPAL M57 DU CCAS ET ANNEXE M22 DU SSIAD (341,24 Ko, pdf)
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RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 (5,11 Mo, pdf)
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CREATION DE POSTES POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE - SSIAD (338,49 Ko, pdf)
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CREATION DE POSTES POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE (308,21 Ko, pdf)
DECRET N° 2024-226 DU 12 MARS 2024 PORTANT CONVOCATION DES ELECTEURS POUR L’ELECTION DES REPRESENTANTS AU PARLEMENT EUROPEEN
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