ARS – NOREADE – QUALITÉ SANITAIRE DES EAUX DESTINÉES A LA CONSOMMATION HUMAINE
ARS – NOREADE – QUALITÉ SANITAIRE DES EAUX DESTINÉES A LA CONSOMMATION HUMAINE
ARRÊTE PRÉFECTORAL PORTANT APPROBATION DU CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES DU DÉPARTEMENT DU NORD
Arrêté fixant, à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux, le nombre et la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes Pévèle-Carembault
Réglementation du stationnement en Zone Bleue
ARRETE PREFECTORAL N°2025-001 fixant la liste des personnes habilitées (conseillers du salarié) à venir assister sur sa demande un salarié lors de l’entretien préalable à son licenciement ou à une rupture conventionnelle, dans les entreprises situées dans le Département du Nord
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 OCTOBRE 2025
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04-25-31 - MODIFICATION STATUTS CCPC 01-01-2026 (1,29 Mo, pdf)
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STATUTS-CCPC-01-01-2026 (6,63 Mo, pdf)
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THUMERIES - 04-25-32 - CREATION D'UNE BRIGADE INTERCOMMUNALE DE L'ENVIRONNEMENT - CCPC (1,29 Mo, pdf)
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THUMERIES - 04-25-33 - CONVENTION MISE A DISPO - DPD-RGPD-CDG59-CCPC (1,01 Mo, pdf)
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THUMERIES - CONVENTION-CDG59-CCPC-DPO-RGPD (1 017,66 Ko, pdf)
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04-25-34 - VENTE DES PARTS SOCIALES DETENUES AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE (811,07 Ko, pdf)
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04-25-35 - ADMISSION EN NON-VALEUR (907,01 Ko, pdf)
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04-25-36 - CREATION D'EMPLOIS - ATA -PEJ (887,04 Ko, pdf)
Note d’Information – La gestion de l’espace réservé au cimetière
ARRETE DE CREATION DE STATIONNEMENT RESIDENCE LE CLOS DU VERGER
ARS – QUALITÉ DES EAUX DE PISCINE – CABINET SANTEO
CALENDRIER CHASSE SAISON 2025-2026
Arrêté municipal, mise en place feux tricolores rue Léon Blum et rue Roger Salengro.
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