ARRETE PREFECTORAL DECLARANT D’INTERET GENERAL LE PLAN D’ENTRETIEN DU SOUS BASSIN VERSANT DU COURANT DU DECOURS
CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DU CABINET SANTEO – THUMERIES
ARRETE DONNANT DELEGATION A UN ADJOINT : MONSIEUR ARNAUD KOS
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2023
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ELECTION D'UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE (696,07 Ko, pdf)
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INDEMINITES DES ADJOINTS (642,54 Ko, pdf)
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GARANTIES D'EMPRUNTS CONTRACTES PAR MAISONS ET CITES POUR UNE OPERATION IMMOBLIERE RUE DES ENTREPOTS (748,67 Ko, pdf)
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MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT RELATIF AUX TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DES ATELIERS MUNICIPAUX (653,92 Ko, pdf)
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CONVENTIONS DE PARTICIPATION FINANCIERE A LA REFECTION DE CHAUSSEES RUE DES CHENES, DE L'OFFLARDE ET DES FLANDRES AVEC LE SIDEN-SIAN (576,07 Ko, pdf)
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DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET N° 1 - EXERCICE 2023 - BUDGET PRINCIPAL (668,64 Ko, pdf)
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MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 (1,55 Mo, pdf)
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CREATION DE POSTES AU TITRE D'UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE AU SEIN DU POLE ENFANCE JEUNESSE (646,45 Ko, pdf)
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DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET SUPPLEANT AU SEIN DU SIVU POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE (719,38 Ko, pdf)
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MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DES REPRESENTATIONS DE LA COMMUNE AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS (637,06 Ko, pdf)
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REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS (643,73 Ko, pdf)
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DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DE LA CLECT (755,60 Ko, pdf)
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DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LA CCPC POUR LES TRAVAUX DE PARKING CONJOINT DU CINEMA ET DE LA SALLE POLYVALENTE - DE LA TOITURE - DES ETUDES D'ISOLATION PHONIQUE ET DE CHARGE DE TOITURE (719,63 Ko, pdf)
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AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L'ADHESION DE COMMUNES AU SIDEN-SIAN POUR LA COMPETENCE D.E.C.I. (981,83 Ko, pdf)
ARRETE DONNANT DELEGATION A UN ADJOINT : MONSIEUR RENAUD BIENKOWSKI
CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DU CABINET SANTEO
APPELS A CANDIDATURE AUX FONCTIONS DE DELEGUE AU SEIN DES COMMISSIONS DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
ARRETE PREFECTORAL FIXANT LA CIRCONSCRIPTION DES BUREAUX DE VOTE ET LES LIEUX DE REUNION DES ELECTEURS AU 1er JANVIER 2024
BULLETIN SANITAIRE EAU DESTINEE A LA CONSOMMATION HUMAINE
Arrêté de traitement de l’insalubrité du logement sis, 2a, rue des Tuileries à Thumeries
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2023
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DELIB CONVENTION DE TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES EQUIPEMENTS ET ESPACES COMMUNS DE L'OPERATION IMMOBILIERE RESIDENCE ARMAND MASQUELEZ PAR LA SOCIETE PIERREVAL (735,94 Ko, pdf)
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PARTICIPATION FINANCIERE DU SIDEN-SIAN RELATIVE A LA REFECTION DE TRANCHEES CITE DU BOIS (587,10 Ko, pdf)
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MISE A JOUR DU PLAN DE FINANCEMENT RELATIF AUX TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET D'EXTENSION DE LA SALLE DES SPORTS F BEGHIN (571,23 Ko, pdf)
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APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2022 (697,98 Ko, pdf)
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VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2022 (571,98 Ko, pdf)
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AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2022 (628,32 Ko, pdf)
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PRET POUR INVESTISSEMENT D'UN MONTANT D'UN MILLION D'EUROS (663,64 Ko, pdf)
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PRET RELAIS POUR LE FINANCEMENT DE LA TVA D'UN MONTANT DE 335 654 € (640,79 Ko, pdf)
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TARIFICATION DES SERVICES DU POLE ENFANCE JEUNESSE (PEJ) (575,10 Ko, pdf)
Arrêté réglementant la fréquentation du stade d’entraînement du complexe sportif
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