PLAN DE ZONAGE DES OUVRAGES DE TRANSPORT GAZ – AIR LIQUIDE
Arrêté municipal réglementant les coupures d’éclairage public sur le territoire de la commune.
ARRETE PREFECTORAL DETERMINANT UNE ZONE REGLEMENTEE SUITE A UNE DECLARATION D’INFECTION D’INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGENE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2022
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ABROGATION DE LA CONVENTION AVEC L'EPF POUR LE PROJET SUR LA FRICHE TEREOS (675,12 Ko, pdf)
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AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE DE VENTE POUR LA RETROCESSION DES ESPACES PUBLICS DE LA RESIDENCE DE LA MARNELLE 2 (848,23 Ko, pdf)
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RETROCESSION DES ESPACES PUBLICS ET VOIRIES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU CLOS NYMPHEA (831,23 Ko, pdf)
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RETROCESSION DES ESPACES PUBLICS ET VOIRIES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU CLOS DES BEGHINETTES (692,93 Ko, pdf)
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DENOMINATION DE LA FUTURE RESIDENCE RUE EMILE ZOLA (598,10 Ko, pdf)
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MUTUELLE COMMUNALE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA MUTUELLE JUST (587,63 Ko, pdf)
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CREATION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (606,10 Ko, pdf)
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CREATION DE 3 POSTES EN APPRENTISSAGE (814,54 Ko, pdf)
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CREATION DE 2 POSTES EN SERVICE CIVIQUE (645,88 Ko, pdf)
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CREATION DE POSTES AU TITRE D'UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE (PEJ) (663,54 Ko, pdf)
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THUMERIES - RETRAIT DE LA DELIBERATION N° 03-22-19 DU 7 JUIN 2022 - GROUPEMENT DE COMMANDES VIDEOPROTECTION (702,69 Ko, pdf)
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ADHESION A LA CENTRE D'ACHAT DU SYNDICAT MIXTE NORD - PAS DE CALAIS NUMERIQUE POUR LES PRESTATIONS DE VIDEOPROTECTION (661,66 Ko, pdf)
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AVIS SUR L'ADHESION DE COMMUNES AUX SERVICES DU SIDEN-SIAN (1,24 Mo, pdf)
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DELIBERATION RELATIVE A LA CONVENTION AVEC LE CDG POUR LA MEDECINE PREVENTIVE (630,82 Ko, pdf)
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CREATION D'UN POSTE D'AGENT DE MAITRISE (719,76 Ko, pdf)
ARRETE PREFECTORAL FIXANT LA LISTE DES PERSONNES HABILITEES A ASSISTER UN SALARIE LORS D’UN ENTRETIEN PREALABLE A UN LICENCIEMENT
SIDEN-SIAN – ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE THUMERIES
SIDEN-SIAN – RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Sécheresse – Liste des parcelles ayant fait l’objet d’un dégrèvement
Prorogation arrêté préfectoral sécheresse
Arrêté modificatif – Alerte sécheresse Marque/Deûle
Sécheresse – Niveau « vigilance » modificatif
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